Conditions générale de vente

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Type de site :  e-commerce

Contributions d'utilisateur

Les utilisateurs peuvent publier les informations suivantes sur notre site :

- Avis

En affichant publiquement sur notre site, vous acceptez de ne pas agir illégalement ou violer les conditions d'utilisation acceptable énumérées dans ce document

Comptes

Lorsque vous créez un compte sur notre site, vous acceptez ce qui suit :

1. que vous êtes seul responsable de votre compte et de la sécurités  et la confidentialité de votre copte, y compris les mots de passe ou  les renseignements de nature délicate joints à ce compte, et

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Service client

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées ci-dessous et déclare les accepter. L’acceptation de tous les termes ci-dessous énoncés fait partie intégrante de la commande du client.

Prix : Aucune quantité minimum n’est imposée. Les prix de nos articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et livraison. Une participation aux frais de transport est facturée : ART DECO FER se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité). Les produits demeurent la propriété de ART DECO FER jusqu’au complet paiement de la facture. 

DisponibilitéTous les modèles présents sur le site sont disponibles, néanmoins, si vous avez commandé une référence et qu’entre temps l’article se trouve en rupture définitive, nous vous informerons par e-mail afin de vous prévenir et remplacer la référence en rupture par une autre référence. Si cet article est en rupture provisoire, nous vous informerons par e-mail du délai d’attente.

Limitation de responsabilité

Amandine Chartier ou l'un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins, Amandine Chartier et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

Indemnité

En tant qu'utilisateur, vous indemnisez par les présentes Amandine Chartier de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d'action, de tout dommage ou toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l'une des dispositions énoncées dans le présent document.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l'échelle de L'UE énoncé dans le RGPD

Divisibilité 

Si, à tout moment, l'une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide. 

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon  dont nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur note site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autres pour s'assurer qu'ils sont informés de toute mise à jour. 

​LIVRAISON,RETOURS ET ECHANGES.

Politique de livraison

Toutes les commandes sont expédiées en suivi, le moyen le plus efficace pour suivre l’acheminement de votre commande en direct. 
Pour les envois hors Union Européenne, d’éventuelles taxes (TVA locale, douanière ou d’importation) pourront être facturées à l’arrivée du colis à destination et resteront à la charge du destinataire.
Tous les évènements de quelque nature qu’ils soient, échappant à la volonté de la société ART DECO FER, tels que force majeure, sinistre, grève, décision administrative ou arrêt des transports, qui tendraient à retarder, empêcher et rendre exorbitant l’exécution de l’approvisionnement, constituent, de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations de la société ART DECO FER à son gré, sans indemnités au profit du client. 

Frais d’expédition


Expédition sous 96 heures et livraison suivie sur toute la France.
Pour les autres pays européens, livraison en fonction du temps d’acheminement incombant aux postes locales.
ART DECO FER ne pourra être tenue responsable des retards de livraison. 

Livraison discrète de votre commande : Votre commande vous sera livrée dans un emballage fermé et solide. 

Échanges

Si votre colis arrive endommagé, ou qu'il ne correspond pas à la commande, vous disposez d’un délai de 14 jours à réception de votre livraison pour demander l’échange de votre commande. (le cachet de la poste faisant foi).
Les frais d’envoi et de retour seront alors à la seule charge du client. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Les retours sont à effectuer à ART DECO FER, (CHARTIER Amandine 359 chemin du moulin des Aubes 34400 Lunel) en colis suivi. La société ART DECO FER ne pourrait être tenue responsable de perte, de vol ou de dégradation pendant le retour du et des articles. Les risques liés au retour de l’article restent à la charge du client. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur emballage d’origine, en état neuf. Les articles retournés incomplets, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris, et dans ce cas aucun recours ne pourra être fait auprès de la société ART DECO FER. En cas d’échange, le client devra joindre à son retour un chèque du montant des frais d’envoi du nouvel article choisi. ​

Confidentialité et sécurité

Nous vous garantissons un respect total de votre vie privée : 
Confidentialité des informations vous concernant : 
Toutes informations que vous nous communiquez restent totalement confidentielles, nous nous engageons à ne pas les transmettre ou les vendre à qui que ce soit, ces informations servent à traiter votre commande et resteront confidentielles au sein de la société Art Déco Fer.

Moyens de paiement

MODE DE REGLEMENT 
PAIEMENT SECURISE POUR SSL 
L'éditeur assure la sécurité juridique des transactions de paiement.
La sécurité des transactions de paiement par carte bancaire est assurée en utilisant la technique SSL (Secure Socket Layer). Cette technologie permet de crypter les données de la totalité des échanges entre deux ordinateurs reliés à Internet. Lors d'une opération de paiement, SSL crypte le numéro de carte bancaire et la date d'expiration de la carte saisie sur le clavier de l'acheteur, avant son envoi vers le système de télépaiement. Les données bancaires ne sont pas conservées.


Contact

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations.

Nos coordonnées sont les suivantes :

06 58 10 29 84

artdecofer34@gmil.com

359 chemin du moulin des Aubes

34400 Lunel